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Séjours et Voyages 2024 :

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Les fiches d'inscription dans les notes (voir colonne de droite) sont à remplir (écriture lisible) et à faire parvenir au CSE.

En cas de non validité des documents (passeport, CNI) lors du départ la responsabilité du Comité Social et Economique ne sera en aucun cas engagée.
Lors des inscriptions chaque participant doit vérifier la validité de son passeport ou de sa CNI.

 

DOCUMENTS

Les participants doivent être munis de pièces d'identité ou passeport, en cours de validité. Les documents seront demandés à la confirmation du départ, mais simplement pour vérification des noms et prénoms.
Les agences de voyages, via le comité d'entreprise, précisent les documents qui leur seront nécessaires.
Ni le prestataire, ni le comité d'entreprise, ne pourront, en aucun cas, être tenus pour responsables des conséquences de l'inobservation, par les participants, des règlements douaniers ou de police des pays visités.
Le comité d'entreprise, ou le prestataire, ne pourront également, être tenus responsables en cas de non validité des papiers demandés.

 

MODALITES

Nous vous rappelons que selon le nombre de personnes inscrites un tirage au sort sera effectué en présence d’un représentant de chaque organisation syndicale.
Une inscription ne veut pas, obligatoirement, dire départ.
Les personnels n’ayant jamais participé à un séjour seront prioritaires (nous remontons sur 2 ans).
Les personnels en contrat CDD ne sont pas prioritaires.
Chaque salarié ayant été tiré au sort sera contacté individuellement. Sans réponse de leur part sous quinzaine, leur inscription sera automatiquement annulée.
Dès confirmation de la participation, un chèque d’acompte de 30% du montant du séjour sera demandé et encaissé. Le paiement en plusieurs échéances étant accepté, les chèques vous seront demandés à l’avance, à charge pour le CE de les encaisser mensuellement.
Pour les personnels non mariés, un justificatif officiel sera demandé (PACS – concubinage et justificatif de domicile commun)
Les salariés, dans la mesure du possible, pourront s’inscrire avec un enfant. (Enfant du salarié uniquement)
Pour que le CE prenne en charge la participation, il faudra que cet enfant soit à charge fiscalement du salarié.

Le CE se réserve le droit de demander les justificatifs.

 

ASSURANCE ANNULATION MODALITE

Toute personne annulant son inscription avant 99 jours de la date de départ, sans un motif réel, non couvert par les assurances, se verra retenir les frais de dossier de 35 euros par personne, ceci même si le CE a trouvé des remplaçants.
Pour les dossiers d’annulation avec les assurances, le CE n’est nullement responsable si des frais sont retenus.

- 99 jours à 30 jours : 60% (prix réel)

- 29 jours au départ : 100% du montant du voyage (prix réel)

En cas d'annulation, seules certaines clauses sont prises en charge par les assurances. Lors des validations des particpants, un double du contrat d'assurance pourra être remis au salarié, sur simple demande.

Le comité d'entreprise ne pourra se substituer aux assurances.

Date de modification : 22 avril 2024

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